•      La Base Contractuelle de Construction (BCC) est accessible gratuitement pour une utilisation personnelle ou professionnelle liée à la gestion de projets immobiliers ou de construction.  •      Toute utilisation visant à revendre, reproduire, ou intégrer la BCC dans un produit ou un logiciel à des fins commerciales sans l’autorisation expresse de Gérer & Construire GC SA (kimanage.com) est strictement interdite.   •      La BCC est conçue comme un outil libre d’accès pour faciliter la structuration et la gestion de projets, mais toute exploitation visant un objectif lucratif est formellement prohibée.